Le mariage est un contrat

Si vous êtes mariés sous un régime de biens communs ou si vous n’êtes pas encore mariés et que vous voulez vous mettre la corde au cou, il y a sans nul doute une facette de cet engagement que vous pouvez ignorer. A travers ces lignes Bérenger Ouédraogo nous en dit plus.

Un contrat est une convention (c’est-à-dire on s’entend) par laquelle on s’engage à faire ou à ne pas faire quelque chose.  Dans le cas du mariage, on parle plus souvent d’alliance, d’où la bague d’alliance. Ce contrat doit être bilatéral, c’est-à-dire, les contractants s’engagent réciproquement, les uns envers les autres et de façon explicite pour éviter les suppositions.

Les catholiques parlent de sacrement (qui veut dire « signe »), mais cela n’annule pas le caractère contractuel du mariage. Le contrat se vérifie et trouve sa véracité dans le consentement matrimonial libre des conjoints. Le Catéchisme de l’Église Catholique en son numéro 1627 définit ainsi le consentement : « c’est un acte humain par lequel les époux se donnent et se reçoivent mutuellement » ; « je te prends comme ma femme, je te prends comme mon mari ».

Le contrat est un acte juridique, c’est-à-dire une convention juridique à caractère contractuel entre un homme et une femme pour mettre totalement leur vie en commun ; les preuves sont l’engagement, les signatures, les témoins etc.

Ce contrat, l’alliance matrimoniale, a pour objet le bien des conjoints (aide mutuelle), la génération et l’éducation des enfants. Il implique la volonté et l’engagement moral des deux parties. A partir de ce moment, chacun des époux a sa partition à jouer.

Le contrat de mariage sert à régler les effets “patrimoniaux” de la vie en commun pendant le mariage. Il peut avoir plusieurs objectifs :

  • Il sert à régler les rapports économiques et financiers entre les époux pendant le mariage.
  • Il contient les règles de la preuve de propriété des biens : Tel objet appartient-il à Monsieur, à Madame, aux deux ?
  • Il détermine la manière dont chacun pourra gérer et administrer les biens
  • Il précise également leurs obligations financières l’un à l’égard de l’autre, et la manière dont ils contribueront aux charges du mariage et réglera le partage de leurs économies.
  • Il contient les règles de participation de chaque époux aux dettes que l’un des époux aurait pu avoir contractées.
  • Il peut également régler le sort des biens au moment de la dissolution du mariage, ou prévoir une donation entre époux.

Plus concrètement, le contrat définit le régime des biens des époux pendant le mariage : communauté de biens, séparation de biens ou régime mixte. Faillir à un élément de ce contrat fragilise la vie du couple. Le contrat, s’il veut survivre au temps, puisqu’il se veut à durée indéterminée, suppose la définition et la clarification des objectifs, la répartition et la connaissance des tâches, les ressources du couple. Des valeurs comme l’Anticipation, la Confiance, la Communication, l’Ouverture, la Coopération etc. garantissent son succès.

Wendlassida A. Bérenger Ouédraogo            

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Certified Relationship Coach. Family Life and Chastity Educator.  Author.

 

 

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